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Code SH 43023025 - peaux lapins lièvres tannées assemblées
Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peaux entières de lapin domestique tannées (non assemblées)
- Morceaux de peaux de lièvre assemblés par couture (sans autre matière)
- Chutes de pelleterie de lapin, tannées et assemblées (travées)
- Peaux de lapin Rex assemblées (panneaux)
- Têtes et pattes de peaux de lièvre tannées, assemblées
- Pelleteries de lapin Angora assemblées en nappes
- Dos de peaux de lièvre tannés et assemblés
- Morceaux de peaux de lièvre assemblés par couture (sans autre matière)
- Chutes de pelleterie de lapin, tannées et assemblées (travées)
- Peaux de lapin Rex assemblées (panneaux)
- Têtes et pattes de peaux de lièvre tannées, assemblées
- Pelleteries de lapin Angora assemblées en nappes
- Dos de peaux de lièvre tannés et assemblés
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4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
430230
Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
Autres
43023025
De lapins ou de lièvres
43023099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
43 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430230
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43023025
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23