Code SH 41079190 - Cuirs, peaux, pleine

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    ελληνικός EL
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    Slovenščina SL

      4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410791 Pleine fleur, non refendue 41079110 Pour semelles 41079190 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 41
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 4107
    20 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 410791
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 41079190:

    2008-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 2031/01
    MTK
    2008-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 2031/01
    MTK

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 41079190
    2001: 41043119
    ➜
    2002: 41079190
    2001: 41043190
    ➜
    2002: 41079190