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Code SH 41071990 - cuirs bovins équidés entiers tannés épilés

Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuirs pleine fleur de vache (cuirs préparés après tannage, épilés et non refendus) - Peaux parcheminées de buffle (préparées après dessèchement, entières) - Cuirs de bœuf préparés (après tannage végétal, épilés, non spécifiés ailleurs) - Cuirs déquidés tannés (préparés après tannage, épilés, entiers) - Peaux de vachette pleine fleur (tannées, épilées, de surface > 2.6 m², non chamoisées/vernies) - Cuirs de buffle deau (tannés et épilés, non refendus, entiers) - Cuirs de cheval (préparés après tannage, non chamoisés, non métallisés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4107

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114

Cuirs et peaux entiers

410719

Autres

41071910

Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)

41071990

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 41

40 Restrictions commerciales et politique

Position 4107

22 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 410719

7 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 41071990

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071990

2001: 41043910

➜

2002: 41071990

2001: 41043990

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