Code SH 41071990 - Cuirs, peaux, entiers
Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410719
Autres
41071910
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
41071990
➔ Autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4107
20 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 410719
6 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 41071990:
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071990
2001:
41043910
➜
2002:
41071990
2001:
41043990
➜
2002:
41071990