Code SH 41071291 - Cuirs, peaux, entiers
Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410712
Côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
Autres
41071291
➔ De bovins (y compris les buffles)
41071299
D'équidés
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4107
20 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 410712
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 41071291:
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
5.500 %
Regulation 2031/01
5.500 %
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
0.000 %
Decision 0295/14
0.000 %
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2.000 %
Regulation 0978/12
2.000 %
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
0.000 %
Decision 1875/19
0.000 %
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071291
2001:
41043130
➜
2002:
41071291