Code SH 41071119 - Cuirs, peaux, entiers
Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410711
Pleine fleur, non refendue
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
41071111
Box-calf
41071119
➔ Autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4107
20 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 410711
6 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 41071119:
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071119
2001:
41041099
➜
2002:
41071119