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Code SH 41021090 - peaux brutes lainées ovins
Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peaux de moutons Mérinos (non tannées, lainées, salées)
- Peaux de brebis adultes (fraîches, lainées)
- Peaux de béliers (lainées, séchées)
- Peaux de moutons à laine (conservées par chaulage)
- Peaux dovins lainés (conservées par picklage)
- Peaux de moutons adultes (lainées, salées à sec)
- Peaux brutes dovins lainés (conservées autrement, non épilées)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4102
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
410210
Lainées
41021010
D'agneaux
41021090
D'autres ovins
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4102
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41021090