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Code SH 39234010 - Bobines, supports, simil
Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bobines pour films cinématographiques 16mm
- Supports pour films photographiques 35mm
- Bobines pour bandes vidéo magnétiques professionnelles (ex: U-matic)
- Fusettes pour films de cinéma 70mm
- Supports de bobine pour films de projection (format standard)
- Canettes pour films radiographiques
- Bobines de transport et de stockage pour bandes audio professionnelles
- Supports pour films photographiques 35mm
- Bobines pour bandes vidéo magnétiques professionnelles (ex: U-matic)
- Fusettes pour films de cinéma 70mm
- Supports de bobine pour films de projection (format standard)
- Canettes pour films radiographiques
- Bobines de transport et de stockage pour bandes audio professionnelles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392340
Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
39234010
Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
39234090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3923
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392340
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39234010
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06