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Code SH 38021000 - charbons activés
Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Charbon actif de noix de coco (pour traitement deau)
- Charbon actif de houille (pour filtration gaz industrielle)
- Charbon actif de bois (pour purification chimique)
- Charbon actif catalytique (pour procédés chimiques)
- Charbon actif imprégné (pour adsorption spécifique)
- Charbon actif granulé (pour applications de phase liquide)
- Charbon actif en poudre (poudres dépuration)
- Charbon actif de houille (pour filtration gaz industrielle)
- Charbon actif de bois (pour purification chimique)
- Charbon actif catalytique (pour procédés chimiques)
- Charbon actif imprégné (pour adsorption spécifique)
- Charbon actif granulé (pour applications de phase liquide)
- Charbon actif en poudre (poudres dépuration)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3802
40 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380210
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38021000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06