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Code SH 37069091 - films cinématographiques positifs largeur inférieure à 10 mm

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Films publicitaires en 8 mm
- Films éducatifs en Super 8
- Courts métrages dart en 8 mm
- Documentaires en format 9,5 mm (non-actualités)
- Films scientifiques (format 8 mm)
- Films de mariage (Super 8)
- Films danimation amateur (8 mm)