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Code SH 34011900 - savons barres tensioactifs organiques nontissés
Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Savon de Marseille traditionnel (barre de 600g)
- Savon au lait dânesse (format pain)
- Savon industriel de ménage (morceaux)
- Feuilles de papier savon imprégné
- Lingettes non-tissées à usage ménager (enduites de savon)
- Nettoyants en pain pour les mains (usage professionnel)
- Savon en barre abrasive (pour mécanique)
- Savon au lait dânesse (format pain)
- Savon industriel de ménage (morceaux)
- Feuilles de papier savon imprégné
- Lingettes non-tissées à usage ménager (enduites de savon)
- Nettoyants en pain pour les mains (usage professionnel)
- Savon en barre abrasive (pour mécanique)
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3401
Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
34011900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 34
42 Restrictions commerciales et politique
Position 3401
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 340119
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 34011900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12