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Code SH 28121990 - chlorures oxychlorures non métalliques
Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chlorure de soufre monochloré (S₂Cl₂)
- Oxychlorure de soufre (SOCl₂, chlorure de thionyle)
- Oxychlorure de chrome (CrO₂Cl₂)
- Chlorure de sélénium (Se₂Cl₂)
- Oxychlorure de vanadium (VOCl₃)
- Chlorure de phosphore (PCl₃), à titre dexemple typique mais en excluant spécifiquement les dérivés mentionnés dans la description.
- Oxychlorure de soufre (SOCl₂, chlorure de thionyle)
- Oxychlorure de chrome (CrO₂Cl₂)
- Chlorure de sélénium (Se₂Cl₂)
- Oxychlorure de vanadium (VOCl₃)
- Chlorure de phosphore (PCl₃), à titre dexemple typique mais en excluant spécifiquement les dérivés mentionnés dans la description.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2812
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 281219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28121990
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-01
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28121990
2016:
28121099
➜
2017:
28121990