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Code SH 25084000 - argiles andalousite cyanite sillimanite mullite
Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Argile plastique (pour céramique non-réfractaire)
- Argile à faïence (dite argile de potier)
- Argile de carrière (non traitée)
- Argile schisteuse (pour briqueterie)
- Argile pour tuiles et briques (ordinaires)
- Argile siliceuse (taux élevé de silice)
- Argile pour la fabrication du ciment
- Argile à faïence (dite argile de potier)
- Argile de carrière (non traitée)
- Argile schisteuse (pour briqueterie)
- Argile pour tuiles et briques (ordinaires)
- Argile siliceuse (taux élevé de silice)
- Argile pour la fabrication du ciment
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2508
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 250840
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25084000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 25084000
Changements en faveur de 25084000
2006:
25084000
➜
2007:
25084000
Changements en faveur de 25084000
2006:
25082000
➜
2007:
25084000
2006:
25084000
➜
2007:
25084000