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Code SH 24039990 - Tabacs, succédanés, tabac
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabacs reconstitués en feuilles (pour industrie)
- Poudre de tabac fine (pour extraction)
- Extrait concentré de tabac (arômes)
- Sauce à base de tabac (curing liquide)
- Tabacs homogénéisés en bandes (finition)
- Succédanés de tabac aromatisés (produits sans tabac)
- Mélanges de tabac non-fumable (pour usage technique)
- Poudre de tabac fine (pour extraction)
- Extrait concentré de tabac (arômes)
- Sauce à base de tabac (curing liquide)
- Tabacs homogénéisés en bandes (finition)
- Succédanés de tabac aromatisés (produits sans tabac)
- Mélanges de tabac non-fumable (pour usage technique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
37 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24039990
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 24039990
Changements en faveur de 24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24041100
2021:
24039990
➜
2022:
24041910
2021:
24039990
➜
2022:
24049190
Changements en faveur de 24039990
2021:
24039990
➜
2022:
24039990