Code SH 23069090 - Tourteaux, résidus, solides

Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
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    Slovenščina SL

      2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 230690 Autres Autres 23069090 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 23
    5 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 2306
    5 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 230690
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 23069090:

    1997-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1734/96
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 23069090
    1996: 23069093
    ➜
    1997: 23069090
    1996: 23069099
    ➜
    1997: 23069090