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Code SH 23024008 - sons de riz amidon résidus agglomérés
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sons de riz (pelletés, teneur en amidon > 35%)
- Remoulages de riz (issus de la mouture)
- Pellets de résidus de criblage du riz
- Balles de son de riz (agglomérées, haute teneur en amidon)
- Résidus de polissage du riz (amidon > 35%)
- Farines de résidus de traitement du riz
- Tourteaux de son de riz (compressés en pellets)
- Remoulages de riz (issus de la mouture)
- Pellets de résidus de criblage du riz
- Balles de son de riz (agglomérées, haute teneur en amidon)
- Résidus de polissage du riz (amidon > 35%)
- Farines de résidus de traitement du riz
- Tourteaux de son de riz (compressés en pellets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23024008
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
Belarus (BY)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23024008
2006:
23022090
➜
2007:
23024008