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Code SH 22011090 - eaux minérales artificielles gazéifiées

Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Eau minérale naturelle plate (embouteillée)
- Eau minérale naturelle gazeuse
- Eau de source pétillante
- Eau de table gazéifiée artificiellement
- Eau minérale reconstituée (sans additifs)
- Eau sans sucre, non aromatisée, enrichie en CO2
- Eau de source enrichie en minéraux (non aromatisée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2201

Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige

220110

Eaux minérales et eaux gazéifiées

22011090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 22

6 Restrictions commerciales et politique

Position 2201

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 220110

4 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 22011090

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22011090

2000: 22011091

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2001: 22011090

2000: 22011099

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