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Code SH 20093151 - jus citron sucré
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de citron frais sucré (emballage aseptique)
- Jus de citron à base de concentré, sucré (brique 1L)
- Jus de citron pressé pasteurisé, sucré (bouteille 0,5L)
- Jus de citron-limonade sucré (sans alcool)
- Jus de citron pour boisson, sucré (sirop à diluer)
- Jus de citron en vrac, sucré (pour lindustrie alimentaire)
- Jus de citron enrichi en sucre (pour la pâtisserie)
- Jus de citron à base de concentré, sucré (brique 1L)
- Jus de citron pressé pasteurisé, sucré (bouteille 0,5L)
- Jus de citron-limonade sucré (sans alcool)
- Jus de citron pour boisson, sucré (sirop à diluer)
- Jus de citron en vrac, sucré (pour lindustrie alimentaire)
- Jus de citron enrichi en sucre (pour la pâtisserie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de tout autre agrume
200931
D'une valeur Brix n'excédant pas 20
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
De citrons
20093151
Contenant des sucres d'addition
20093159
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200931
27 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20093151
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
1900-01-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20093151
2001:
20093055
➜
2002:
20093151