Code SH 20029099 - tomates concentrées conserves

Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Purée de tomate concentrée (brique 200g)
- Coulis de tomate épais (sachet 500g)
- Pâte de tomate double concentré (tube 140g)
- Sauce tomate très réduite (pot 400g)
- Concentré de tomate (boîte 850g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 200290 Autres D'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % D'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 % D'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 % 20029091 En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20029099 En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20029099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20029099
1993: 20029090
1994: 20029099