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Code SH 19054090 - Pain, grillé, produits
Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
190540
Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
19054010
Biscottes
19054090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1905
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190540
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19054090
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19054090
1992:
19054000
➜
1993:
19054090