Code SH 16024915 - préparations de porc jambon épaule longe échine

Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rillettes de porc (avec morceaux de jambon et dépaule)
- Confits de porc mélangés (jambon et longe)
- Terrines de campagne (mélange épaule et échine)
- Pâtés de porc (avec morceaux déchine et de jambon)
- Conserves de potée (mélange jambon, épaule et longe)
- Plats cuisinés en conserve (type petit salé avec mélange déchinés et dépaules)
- Mélanges pour cassoulet (jambon, échine et épaule salés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes De l'espèce porcine 160249 Autres, y compris les mélanges De l'espèce porcine domestique Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine 16024911 Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons 16024913 Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules 16024915 Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux 16024919 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024915
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19