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Code SH 15132950 - Huiles, palmiste, babassu
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste raffinée (bouteille 1L)
- Huile de palmiste brute fractionnée (sachet 500g)
- Huile de babassu pressée à froid (flacon 250ml)
- Huile de palmiste désodorisée (bidon 1kg)
- Huile de babassu raffinée (bouteille 750ml)
- Huile de palmiste liquide (contenant 900g)
- Huile de babassu culinaire (brique 1L)
- Huile de palmiste brute fractionnée (sachet 500g)
- Huile de babassu pressée à froid (flacon 250ml)
- Huile de palmiste désodorisée (bidon 1kg)
- Huile de babassu raffinée (bouteille 750ml)
- Huile de palmiste liquide (contenant 900g)
- Huile de babassu culinaire (brique 1L)
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151329
Autres
Fractions solides
Autres
Autres
15132950
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132990
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151329
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132950
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19