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Code SH 15132190 - Huiles, palmiste, babassu
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste brute en fûts de 180 kg
- Huile de babassu brute en bidons de 5 gallons
- Huile de palmiste brute conditionnée en seaux de 20 kg
- Huile de babassu brute en conteneurs vrac (lot > 1 kg)
- Huile de palmiste brute en fûts métalliques de 200 litres
- Huile de babassu brute en sacs de jute doublés (25 kg)
- Huile de palmiste brute en mini-fûts de 60 kg
- Huile de babassu brute en bidons de 5 gallons
- Huile de palmiste brute conditionnée en seaux de 20 kg
- Huile de babassu brute en conteneurs vrac (lot > 1 kg)
- Huile de palmiste brute en fûts métalliques de 200 litres
- Huile de babassu brute en sacs de jute doublés (25 kg)
- Huile de palmiste brute en mini-fûts de 60 kg
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321
Huiles brutes
Autres
15132130
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132190
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151321
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132190
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15132190
1992:
15132191
➜
1993:
15132190
1992:
15132199
➜
1993:
15132190