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Code SH 15131911 - Fractions, solides, huile
Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coco (coprah) fraction solide en brique de 500g
- Pâte dhuile de coco raffinée en barre de 250g
- Beurre de coprah fractionné en bloc de 1kg
- Crème solide de noix de coco en pot de 400g
- Shortening végétal de coco en boîte de 900g
- Graisse de coprah raffinée en sachet de 750g
- Pâte dhuile de coco raffinée en barre de 250g
- Beurre de coprah fractionné en bloc de 1kg
- Crème solide de noix de coco en pot de 400g
- Shortening végétal de coco en boîte de 900g
- Graisse de coprah raffinée en sachet de 750g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151319
Autres
Fractions solides
15131911
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15131919
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151319
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131911
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87