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Code SH 12129995 - Noyaux, amandes, fruits
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Amandes dabricot (séchées)
- Racines de chicorée (variété Cichorium intybus sativum, non torréfiées)
- Graines de cerise (préparées pour lalimentation)
- Fleurs dhibiscus séchées (calices)
- Pulpe de baobab (séchée et pulvérisée)
- Racines de réglisse (pour infusion)
- Noyaux de pêche (préparés pour consommation)
- Racines de chicorée (variété Cichorium intybus sativum, non torréfiées)
- Graines de cerise (préparées pour lalimentation)
- Fleurs dhibiscus séchées (calices)
- Pulpe de baobab (séchée et pulvérisée)
- Racines de réglisse (pour infusion)
- Noyaux de pêche (préparés pour consommation)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
121299
Autres
12129995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1212
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12129995
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12129995
2011:
12129970
➜
2012:
12129995