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Code SH 12122900 - algues non comestibles
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Algues rouges (Gracilaria spp.) pour extraction dagar-agar
- Laminaires (Laminaria digitata) pour lagriculture/industrie
- Ascophyllum noueux (Ascophyllum nodosum) pour engrais/amendement
- Sargasses (Sargassum spp.) collectées en mer
- Ulves (Ulva lactuca) fraîches pour non-alimentaire
- Algues brunes séchées et broyées (pour cosmétique ou autres usages industriels)
- Spiruline (Arthrospira platensis) non destinée à la consommation humaine
- Laminaires (Laminaria digitata) pour lagriculture/industrie
- Ascophyllum noueux (Ascophyllum nodosum) pour engrais/amendement
- Sargasses (Sargassum spp.) collectées en mer
- Ulves (Ulva lactuca) fraîches pour non-alimentaire
- Algues brunes séchées et broyées (pour cosmétique ou autres usages industriels)
- Spiruline (Arthrospira platensis) non destinée à la consommation humaine
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
Algues
12122900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1212
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121229
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12122900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-07
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1422/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12122900
2011:
12122000
➜
2012:
12122900