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Code SH 12079920 - semences oléagineuses

Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
- Graines de cameline (Camelina sativa)
- Amandes de jojoba (Simmondsia chinensis)
- Graines de moringa (Moringa oleifera)
- Fruits de tung (Aleurites fordii)
- Graines de chardon-Marie (Silybum marianum)
- Graines de tamanu (Calophyllum inophyllum)