Code SH 12074010 - Graines, sésame, destinées
Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
Suppléments et exceptions:- Notes au Section - Notes au Chapitre
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales, TARIC
Position 1207
2 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 120740
0 Restrictions commerciales, TARIC