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Code SH 10029000 - seigle céréale
Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Seigle fourrager (pour lalimentation animale)
- Seigle de printemps (culture secondaire)
- Seigle dautomne (seigle dhiver)
- Seigle biologique (cultivé sans intrants)
- Seigle brassicole (pour la production de whisky)
- Seigle meunier (pour la fabrication de farine)
- Seigle de printemps (culture secondaire)
- Seigle dautomne (seigle dhiver)
- Seigle biologique (cultivé sans intrants)
- Seigle brassicole (pour la production de whisky)
- Seigle meunier (pour la fabrication de farine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1002
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100290
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10029000
1900-01-29
Phytosanitary - G003 G027 AF, IN, IR, IQ, MX, NP, PK, ZA, US (4000)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10029000
2011:
10020000
➜
2012:
10029000