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Code SH 09051000 - vanille gousses entières
Vanille, non broyée ni pulvérisée
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gousses de vanille (Madagascar)
- Vanille en gousses (Tahiti)
- Vanille Bourbon (non moulue)
- Gousses de vanille (entières, séchées)
- Vanille planifolia (non transformée)
- Vanille en gousse (séchée, classe A)
- Vanille en gousses (Tahiti)
- Vanille Bourbon (non moulue)
- Gousses de vanille (entières, séchées)
- Vanille planifolia (non transformée)
- Vanille en gousse (séchée, classe A)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0905
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09051000
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9051000
2011:
9050000
➜
2012:
9051000