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Code SH 02101119 - Épaules, morceaux, épaules
Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
0210
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
Viandes de l'espèce porcine
021011
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
De l'espèce porcine domestique
Salés ou en saumure
02101111
Jambons et morceaux de jambons
02101119
Épaules et morceaux d'épaules
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0210
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 021011
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02101119
2021-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24