Code SH 02072490 - Dindons, dindes, espèces

Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105 De dindes et dindons 020724 Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 02072410 Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % » 02072490 ➔ Présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 02
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 0207
    28 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 020724
    13 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 02072490:

    2021-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Non preferential tariff quota
    Regulation 0761/20
    186.000 EUR TNE
    2021-07-01
    United States (US)
    Non preferential tariff quota
    Regulation 0761/20
    186.000 EUR TNE
    2000-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2204/99
    37.300 EUR DTN
    2022-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    12.430 EUR DTN
    2023-01-01
    Viet Nam (VN)
    Tariff preference
    Decision 0753/20
    18.650 EUR DTN

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 2072490
    1995: 2071039
    1996: 2072490