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Code SH 02072490 - Dindons, dindes, espèces
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De dindes et dindons
020724
Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02072410
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »
02072490
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020724
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02072490
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2072490
1995:
2071039
➜
1996:
2072490