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Code SH 02071360 - Cuisses, morceaux, non
Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
020713
Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
Morceaux
Non désossés
02071320
Demis ou quarts
02071330
Ailes entières, même sans la pointe
02071340
Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
02071350
Poitrines et morceaux de poitrines
02071360
Cuisses et morceaux de cuisses
02071370
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020713
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02071360
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2025-01-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0405/13
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2071360
1995:
2073923
➜
1996:
2071360