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Code SH 01063100 - oiseaux de proie vivants
Oiseaux de proie, vivants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Faucons sacrés (pour la fauconnerie)
- Hiboux grands-ducs (oiseaux de proie nocturnes)
- Aigles royaux (pour la conservation)
- Autours des palombes (pour la chasse)
- Éperviers dEurope (petits rapaces diurnes)
- Hiboux grands-ducs (oiseaux de proie nocturnes)
- Aigles royaux (pour la conservation)
- Autours des palombes (pour la chasse)
- Éperviers dEurope (petits rapaces diurnes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010631
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01063100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1063100
2001:
1060090
➜
2002:
1063100