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Code SH 01012910 - chevaux boucherie

Chevaux destinés à la boucherie

Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Juments de réforme
- Chevaux de trait (type Percheron, Ardennais)
- Poulains (destinés à labattage)
- Chevaux de course (réformés)
- Chevaux déquitation (non performants)
- Chevaux de travail (fin de carrière)
- Chevaux issus délevages spécialisés pour la viande