Numéro du tarif douanier Chapitre 88 - Résultats de recherche (63)

880100
Sous-titre
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, par exemple) (sauf aéronefs sans pilote du nº 8806); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Hélicoptères d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
Hélicoptères d’un poids à vide > 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
880260
Sous-titre
Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Satellites de télécommunications
Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Parties des véhicules aériens et spatiaux des n° 8801 et 8802, n.d.a.
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)
880390
Sous-titre
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
Parties de cerfs-volants, n.d.a.
Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a.
880510
Sous-titre
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leurs parties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
Aéronefs sans pilote
880610
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide ≤ 2000 kg
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide > 2000 kg
880621
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)
880622
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
880629
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880699
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Parties des véhicules aériens et spatiaux des nº 8801, 8802 et 8806, n.d.a.
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
880790
Sous-titre
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
Parties de cerfs-volants, n.d.a.
Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)