Code SH 87089591 - Coussins, gonflables, sécurité

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089510)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 autres parties et accessoires 870895 Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties autres 87089591 ➔ en aciers estampés 87089599 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 87
    49 Restrictions commerciales
    Position 8708
    39 Restrictions commerciales
    Sous-titre 870895
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 87089591:

    2007-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1549/06
    4.500 %
    2020-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 87089591
    2006: 87089992
    2007: 87089591