-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85433040 - Machines, galvanoplastie, électrolyse
Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
Suppléments et exceptions:- Notes au Section - Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
-
8543
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
854330
Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
85433040
➔ Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
85433070
autres
Restrictions commerciales
Chapitre 85
44 Restrictions commerciales
Position 8543
9 Restrictions commerciales
Sous-titre 854330
10 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 85433040:
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
0.000 %
Regulation 1821/16
0.000 %
2022-05-16
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0328/22
Cond: Y cert: X-990 (29):; Y cert: X-991 (29):; Y cert: Y-987 (29):; Y cert: Y-995 (29):; Y (09):
Regulation 0328/22
Cond: Y cert: X-990 (29):; Y cert: X-991 (29):; Y cert: Y-987 (29):; Y cert: Y-995 (29):; Y (09):
2022-05-16
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0355/22
Cond: Y cert: Y-801 (29):; Y cert: Y-802 (29):; Y cert: X-803 (29):; Y cert: X-804 (29):; Y (09):
Regulation 0355/22
Cond: Y cert: Y-801 (29):; Y cert: Y-802 (29):; Y cert: X-803 (29):; Y cert: X-804 (29):; Y (09):
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85433040
2016:
85433000
➜
2017:
85433040