Code SH 84602910 - Machines, rectifier, qu

Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 autres machines à rectifier 846029 autres 84602910 ➔ pour surfaces cylindriques 84602990 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    45 Restrictions commerciales
    Position 8460
    29 Restrictions commerciales
    Sous-titre 846029
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84602910:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 84602910
    1994: 84602910
    1995: 84602911
    1994: 84602910
    1995: 84602919

    Changements en faveur de 84602910
    2008: 84602911
    2009: 84602910
    2008: 84602919
    2009: 84602910