Code SH 84209110 - Cylindres, calandres, laminoirs

Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines Parties 842091 Cylindres 84209110 ➔ en fonte 84209180 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    44 Restrictions commerciales
    Position 8420
    14 Restrictions commerciales
    Sous-titre 842091
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84209110:

    2005-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2261/98
    1.700 %