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Code SH 76141000 - Torons, câbles, tresses
Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76141000
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06