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Code SH 54079300 - Tissus, obtenus, partir
Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540793
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54079300
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54079300
1995:
54079310
➜
1996:
54079300
1995:
54079390
➜
1996:
54079300