Code SH 52054100 - Fils, retors, câblés

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
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    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054100 ➔ titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 52
    44 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 5205
    18 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 520541
    3 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 52054100:

    2004-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1789/03
    4.000 %
    2015-01-01
    GSP - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    3.200 %
    2022-07-11
    Russian Federation (RU)
    Export control
    Regulation 0576/22
    Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y (09):