-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 52053400 - Fils, retors, câblés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
52053400
➔ titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 52
44 Restrictions commerciales, TARIC
Position 5205
18 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 520534
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 52053400:
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
4.000 %
Regulation 1789/03
4.000 %
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
3.200 %
Regulation 0978/12
3.200 %