Code SH 48239040 - Papiers, cartons, types

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 482390 autres 48239040 ➔ Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques 48239085 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 48
    3 Restrictions commerciales
    Position 4823
    1 Restrictions commerciales
    Sous-titre 482390
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 48239040:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 48239040
    2003: 48239012
    2004: 48239040
    2003: 48239014
    2004: 48239040