Code SH 48089000 - Papiers, cartons, crêpés
Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
Suppléments et exceptions:- Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
Restrictions commerciales
Chapitre 48
3 Restrictions commerciales
Position 4808
1 Restrictions commerciales
Sous-titre 480890
0 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 48089000:
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48089000
Changements en faveur de 48089000
2001:
48089000
➜
2002:
48089000
2001:
48089000
➜
2002:
48239050
2001:
48089000
➜
2002:
48239090
Changements en faveur de 48089000
2001:
48089000
➜
2002:
48089000