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Code SH 39089000 - Polyamides, sous, formes
Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3908
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390890
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39089000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0129/07
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06