-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 33011390 - Huiles, essentielles, citron
Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
Suppléments et exceptions:- Notes au Section - Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
-
3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles d'agrumes
330113
de citron
33011310
non déterpénées
33011390
➔ déterpénées
Restrictions commerciales
Chapitre 33
24 Restrictions commerciales
Position 3301
21 Restrictions commerciales
Sous-titre 330113
14 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 33011390:
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
4.400 %
Regulation 2204/99
4.400 %