Code SH 08135012 - Macédoines, constituées, papayes

Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre 081350 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 sans pruneaux 08135012 ➔ de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas 08135015 autres Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802 autres mélanges

    Restrictions commerciales

    Chapitre 08
    4 Restrictions commerciales
    Position 0813
    33 Restrictions commerciales
    Sous-titre 081350
    12 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 08135012:

    2000-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2204/99
    4.000 %
    2014-01-01
    GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    0.000 %
    2015-01-01
    GSP - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 8135012
    1994: 8135011
    1995: 8135012