-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 02101111 - Jambons, morceaux, non
Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
Suppléments et exceptions:- Notes au Section - Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
-
0210
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
Viandes de l'espèce porcine
021011
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
de l'espèce porcine domestique
salés ou en saumure
02101111
➔ Jambons et morceaux de jambons
02101119
Épaules et morceaux d'épaules
séchés ou fumés
Restrictions commerciales
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales
Position 0210
27 Restrictions commerciales
Sous-titre 021011
16 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 02101111:
2021-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
0.000 %
Regulation 0761/20
0.000 %
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
77.800 EUR DTN
Regulation 2204/99
77.800 EUR DTN
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
25.930 EUR DTN
Decision 1875/19
25.930 EUR DTN