Code SH 90221300 - Appareils, rayons, X

Appareils à rayons X pour l'art dentaire
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90221300 ➔ autres, pour l'art dentaire

    Restrictions commerciales

    Chapitre 90
    48 Restrictions commerciales
    Position 9022
    2 Restrictions commerciales
    Sous-titre 902213
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 90221300:

    2008-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 2448/95
    NAR
    1999-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2261/98
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 90221300
    1995: 90221100
    1996: 90221300